Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site
Le présent site internet Nuances de Chocolat est édité par :  
- Nom de l’entreprise : Les Ateliers JedSap
- Statut juridique : S.A.R.L.
- Capital social : 1500 €
- Adresse du siège social : 461 rue Saint Léonard, 49000 ANGERS
- Numéro d'immatriculation : SIRET : 931 699 581 00019  
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR08931699581
- E-mail : contact@nuancesdechocolat.fr 

Directeur de la publication : [Nom du responsable légal ou du gérant de l’entreprise]  
Responsable de la rédaction : [Nom du responsable, si différent]

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :  
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermond-Ferrand
- Téléphone : +33 4 44 44 60 40 

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.nuancesdechocolat.fr (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.  

Toute reproduction, représentation, modification, distribution, ou utilisation, partielle ou totale, de ces contenus sans l’autorisation préalable écrite de Les Ateliers JedSap est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, nous nous engageons à protéger les données personnelles de nos utilisateurs.

- Responsable du traitement : Duffault Jérôme
- Finalité des données collectées : Les données collectées sur le site (formulaires de contact, création de compte, commandes) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale ou pour répondre aux demandes des utilisateurs.  
- Droit d’accès, de rectification et de suppression : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer vos droits, contactez-nous à contact@nuancesdechocolat.fr.  

Pour plus d'informations, consultez notre [Politique de confidentialité] (si vous avez une page dédiée).

5. Cookies
Le site www.nuancesdechocolat.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation du site. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via votre navigateur ou les paramétrer directement sur notre site.

6. Responsabilité
Les Ateliers JedSap s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les Ateliers JedSap décline toute responsabilité pour :  
- Les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.  
- Les dommages liés à l’utilisation de liens hypertextes externes figurant sur le site.  

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.

8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :  
- Par e-mail : contact@nuancesdechocolat.fr
- Par courrier : 461 rue Saint Léonard, 49000 ANGERS